Conseil Municipal du 15 mai 2009
DELIBERATIONS
Affaires culturelles
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-222 | subvention pour la Compagnie Puzzle Théâtre d'Assemblage - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-225 | TRAVAUX DENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX - APPROBATION DES MARCHES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-205 | Convention entre le Syndicat de la Passerelle du Moulin et la Ville de Chelles pour le remboursement à la ville de Chelles des moyens mis à la disposition pour le fonctionnement du Syndicat. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-206 | SYNDICAT MIXTE DE LA PASSERELLE DU MOULIN - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2008 - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-229 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Prend acte |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-218 | Aménagement de l'entrée Sud Ouest de Chelles - Avenant N°1 à la convention d'intervention et de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-219 | Aménagement de l'entrée Sud-ouest de Chelles - Délégation du Droit de préemption urbain sur le périmètre étendu par l'avenant n° 1 à la convention d'intervention et de veille foncière - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Enseignement
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-224 | REHABILITATION ET AGRANDISSEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES TOURNELLES GUY RABOURDIN 3 EME TRANCHE DE TRAVAUX - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-208 | Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-220 | DISSOLUTION DU SYNDICAT CREE POUR LE SUIVI DES RELATIONS CONTRACTUELLES ENTRE COLLECTIVITES ET LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE GAZ ET D ELECTRICITE SITUEE A CHELLES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-232 | Convention de services partagés entre la Ville de Chelles et la Communauté dAgglomération Marne et Chantereine - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-214 | SIGNATURE DE LA CHARTE MUSIQUE ET HANDICAP - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-215 | DEMANDE D'AFFILIATION DES CUIZINES AU CENTRE NATIONAL DE LA CHANSON, DES VARIETES ET DU JAZZ (CNV) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-230 | ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LE COMITE DES ACTIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES (CASS) ET LA VILLE DE CHELLES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-227 | FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONTRIBUTION FINANCIERE AVEC LE CONSEIL GENERAL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-228 | ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 'Les riverains de l'Aulnoy' et 'Les Vacances c'est Nous' - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport et vie associative
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-231 | SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération | Adopté à l'unanimité |